Mentions Légales

1.1 Éditeur du site

Dénomination commerciale :

Micflip Tracker

Forme juridique :

Micro-entreprise (Auto-entrepreneur)

Responsable de publication :

SAID LAAR

Adresse du siège social :

6 Allée Charles Nicolle, 30900 Nîmes, France

Numéro SIRET :

851 660 753 00000

Numéro de TVA :

Non applicable — Micro-entreprise sous le seuil de franchise en base de TVA (Art. 293B CGI)

Email de contact :

contact@micfliptracker.com

Site web :

www.micfliptracker.com

1.2 Hébergeur du site

Raison sociale :

Shopify Inc.

Adresse :

Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada

Site web :

www.shopify.com

1.3 Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site micfliptracker.com (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes) est la propriété exclusive de Micflip Tracker et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation non autorisée de tout ou partie du site est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque « Micflip » et le logo associé sont la propriété de Micflip Tracker. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L713-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

1.4 Liens hypertextes

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1.5 Responsabilité

Micflip Tracker s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur son site mais ne peut garantir leur exhaustivité. Micflip Tracker ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

1.6 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.